BANQUES : compétitivité comparée sur la base des plans d’économie de coûts (Compliance, tableaux des comptes et graphiques d’analyse)

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BANQUES : compétitivité comparée sur la base des plans d’économie de coûts (Compliance, tableaux des comptes et graphiques d’analyse)

RESUME & INFORMATIONS PRATIQUES

Face à la crise économique et financière, certains courbent le dos, se disant que cette crise passera comme les autres. A l’évidence, ils se trompent. Après les SUBPRIMES et MADDOF, qui ferait confiance à un BANQUIER, qui, sans connaître ses pertes réelles et leur potentiel recouvrable, prétendrait pouvoir améliorer les résultats futurs et les dividendes de ses actionnaires ?

1- Primauté de l’IAS 36 sur l’IAS 39 :

La réponse à cette attente ne se trouve pas dans la norme IAS 39, mais dans la norme IAS 36:

- Une entité doit apprécier à chaque date de reporting s’il existe un quelconque indice qu’un actif peut avoir subi une perte de valeur. S’il existe un indice qu’un actif peut avoir subi une perte de valeur, l’entité doit estimer la valeur recouvrable de l’actif (IAS 36, §9).

Cette exigence se trouve également dans la Directive CRD/Bâle2 et dans l'Instruction n° 2007-02 de la Commission bancaire relative aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement.

La manière dont doivent être valorisés les actifs financiers possédés peut être préoccupante pour une banque, mais la "fair value" (juste valeur), la comptabilisation à la valeur de marché régie par l’IAS39 demeure secondaire par rapport au principe fondamental de la gestion financière rappelé par l’IAS36.

Les requêtes formulées par les banques ont ainsi conduit à des amendements successifs de l’IAS 39 sans changer grand-chose sur les comptes : ils ne se redressent toujours pas. L’IAS39 a été modifié en automne 2007, puis en automne 2008. Un autre amendement se profile déjà suite à de nouvelles requêtes. Il sera à l’évidence, comme les autres, sans effet significatif sur les comptes des banques.

2- L’impact des économies de coût sur le stress testing :

Le bilan de santé des banques américaines (stress test ou test de résistance) rendu public le 7 mai 2009 est aujourd’hui une référence en matière de solvabilité et de l’impact de la réduction des coûts sur la quantité des fonds de capital requis.

Le stress test estimait préalablement que les 19 plus grandes banques américaines concernées pourraient encore perdre 600 milliards de dollars avant la fin 2010 si la récession s'approfondissait et que pour surmonter ce scénario, 10 d'entre elles devraient renforcer leur capital pour un total de 74,6 milliards de dollars. En fin avril, le FMI estimait déjà que les banques américaines auraient besoin de 275 milliards de dollars de capitaux supplémentaires d'ici 2010, pour nettoyer leurs comptes.
A en croire le Wall Street Journal du 9 mai 2009, les grandes banques américaines auraient négocié avec les autorités les résultats de leurs "stress tests". Elles ont négocié pour que la FED révise à la hausse les anticipations de résultats et d'économies à partir de réductions de coûts.
La demande des dirigeants des banques est conforme à la réglementation prudentielle: l’accord de Bâle2/Directive CRD, demande aux établissements de calculer leurs exigences de fonds propres relatives au risque opérationnel en tenant compte, à la fois des pertes attendues et des pertes inattendues, sauf lorsqu'ils apportent la preuve que les pertes attendues ont été dûment prises en compte au titre de leurs pratiques internes, (CRD, Art. 366-1).

Il s’avère ainsi que pour restaurer durablement la confiance, les banques, sont contraintes, comme toute entité économique, d’articuler deux catégories de plans avec conditions de performance :
- les plans liés à la performance boursière (conditions dites « de marché ») telle que l’atteinte d’un certain niveau de cours de bourse ;

- les plans liés aux résultats de l’entreprise (conditions dites « hors marché ») comme la croissance du chiffre d’affaires et du résultat opérationnel mesuré par EBIT.

3-Combler le déficit d’informations en techniques de comptabilité dynamique :

Les charges de personnel et des dirigeants, dont les salaires variables, sont au centre de l’exigence réglementaire d’économie de coûts relative aux frais généraux:
- Les frais généraux comprennent les frais de personnel, les impôts et taxes liés à la rémunération du personnel, les autres impôts et taxes et les services extérieurs tels que définis par les règles comptables;

- Les entreprises détiennent en permanence des fonds propres d’un montant au moins égal au quart de leurs frais généraux de l’année précédente ou lorsque l’entreprise exerce son activité depuis moins d’un an, le quart des frais généraux prévu au programme d’activité (Art. 3-1 de la CRD/ Arrêtés du 20 février 2007/BANQUES).

Le salaire variable comptabilisé en sortie de trésorerie rémunère la contribution de chaque membre du personnel à la réduction des pertes opérationnelles.

De nombreux facteurs montrent qu’il y a urgence à combler le déficit d’informations en techniques de comptabilité dynamique (articulation de la comptabilité financière et de la comptabilité générale) qui gène actuellement les banques dans leurs efforts d’élaboration des plans d’économie de coûts pour pérenniser les gains et sortir durablement de la crise :
- les négociations qui ont suivi le stress test des banques américaines,
- la fermeture par certaines universités comme Paris DAUPHINE de la section « analyse financière »,
- le drame interminable qui s’est joué pendant de longs mois chez Chrysler et chez General Motor,
- la situation des entreprises qui en viennent à suggérer à leur personnel d’accepter une diminution de salaires,
- les conflits sociaux devenus permanents sur le partage de la valeur ou sur des délocalisations d’usines.

4-Comptes clés de la bonne gouvernance :

- Une reprise de valeur d’un actif réévalué est créditée directement dans les capitaux sous la rubrique écarts de réévaluation. Toutefois, dans la mesure où une perte de valeur relative à ce même actif réévalué a été antérieurement comptabilisé en résultat, une reprise de cette perte de valeur est également comptabilisée en résultat (IAS36, § 115 et 120).

- Le cas échéant, le capital dédié à la couverture des pertes doit être constitué et multiplié par 12, sauf si, la banque fait la démonstration de ses pratiques internes destinées à couvrir la perte anticipée et fournit l’argumentation visant à faire reconnaître ces pratiques comme une alternative valable à la couverture par des fonds propres réglementaires. (AMA-Bâle2).

Ceci signifie qu’au fur et à mesure qu’une banque améliore sa gestion par des économies de coûts, la ligne « coût du risque » et la ligne «Capital » tendent vers zéro (0) €uros, pour leur portion «risque opérationnel».

Le contraire est également vrai. Plus une banque a des difficultés à mettre en place un plan d’économie de coûts conforme à l’exigence de l’article 371-3 de la CRD/Arrêté du 20 février 2007, plus les fonds de couverture des pertes sont élevés et malheureusement toujours insuffisants :
- La ligne « coût du risque » du groupe bancaire N°1 de cette analyse était de 685 millions d’euros en 2003, puis 1, 725 milliards en 2007 et ensuite 2,416 milliards en 2008 ; celle du groupe bancaire N°2 était de 246 millions en 2003, puis 259 millions en 2007 et ensuite 1, 508 milliards en 2008 ; la ligne « coût du risque » du groupe bancaire N°3 a connu une évolution plus modeste : 480 millions en 2003, puis 486 en 2007 et ensuite 527 millions en 2008.

La ligne « coût de risque » a ainsi absorbé d’énormes quantités de ressources sans permettre aux banques de couvrir les pertes de risque opérationnel en rapport avec les subprimes et les erreurs des traders. Non seulement les actionnaires sont mal ou pas du tout rémunérés, mais ils doivent apporter des fonds supplémentaires pour couvrir les pertes, si ce n’est le trésor public.

Ce document est le premier qui implémente les pratiques internes de comptabilité dynamique de GRC (Gouvernance, Risque et Conformité) requises par la réglementation prudentielle en vigueur et qui en démontre l’efficacité en termes d’économies de coûts et de fonds propres réglementaires à partir des données de pertes réelles des groupes bancaires. Le lecteur peut vérifier la pertinence et la rigueur au centime près, même lorsqu’il s’agit des milliards d’euros. Les banques peuvent trouver dans cet article et ses références, les ressources technologiques pour aller au bout du processus qu’elles avaient engagé avant les subprimes :

- La plupart des banques n’ont pu mettre en place le dispositif technique permettant de passer à l’étape d’économie de coûts. Elles étaient encore à cartographier les risques et à construire les bases de données requises par le pilier 1 de Bâle 2 lorsqu’elles ont été prises dans la tourmente des subprimes.

5- Par où commencer ?

-Lire le document complet,
-Commander l’ouvrage de base des pratiques internes,
-Installer le logiciel VaR3000 pour passer à la phase applicative.
Consulter les informations pratiques ci-après (*)




(*) INFOR¨MATIONS PRATIQUES

1- Lien pour télécharger le document complet :
http://telechargement-riskosoftcorp.tk
-cliquez sur l’onglet : « accès visiteurs »
-Utilisez le mot de passe : zhp09577


2- UTILITE et TITRE DE L’OUVRAGE :

Comment une agence ou une banque peut-elle satisfaire à l’exigence de notation anticipant et prévenant le risque de contrepartie si du profil du risque opérationnel des corporates, elle ne peut saisir que les aspects apparents des incidents sur les comptes bancaires?

- L’ouvrage de base de comptabilité dynamique de GRC (Gouvernance, Risque et Conformité) pour le contrôle de l’interaction INTERNE/EXTERNE est intitulé :
« Le nouveau partenariat social »

Cet ouvrage sera disponible en librairie en octobre 2009.

3- VOLUMES :

- Applications INDUSTRIES : compétitivité comparée de 3 groupes (330 pages). Ce volume illustre la comptabilisation et la réduction des pertes des Sociétés de marché, Entreprises du secteur public et PME.

- Applications BANQUES : compétitivité comparée de 3 groupes (340 pages). Ce volume illustre la comptabilisation et la réduction des pertes des Etablissements de crédit, Entreprises d’investissement et Sociétés d’assurances ;


4- REMISE SUR COMMANDES GROUPEES

- Les Editions Peter Lang (Berne/Suisse) font une remise de 40 % au bénéfice des personnes et entreprises qui transmettraient le bon de souscription pour une commande groupée avant le 30 juillet 2009.
- Le paiement se fait à la livraison. Contact [email protected]

5- AVIS D’EXPERTS SUR LES VOLUMES

Un certain nombre d’experts internationaux (USA et CEE) ont eu le privilège et la responsabilité de lire les deux manuscrits. Ils ont autorisé l’éditeur à publier leurs rapports : ceux-ci sont particulièrement élogieux et confirment l’extraordinaire fiabilité des logiciels VaR3000 préalablement construits.

6- RESSOURCES LOGICIELLES :

Les processus de GRC (Gouvernance, Risque et Conformité) qui auraient été fastidieux, voire impossibles en d’autres temps, peuvent être exécutés par les entreprises de toutes tailles et de tous secteurs d’activité, y compris les PME et l’entreprise étendue telle que les multinationales, en quelques clicks sur le logiciel VaR3000. Démo : http://www.riskosoftcorp.com/

- Pour la première fois un éditeur de logiciel joue la TRANSPARENCE totale : avant de passer aux logiciels l’utilisateur en contrôle la fiabilité, les calculs et la conformité réglementaire à partir de l’ouvrage de base ;

- L’ouvrage facilite particulièrement les processus d’apprentissage et d’adaptation à tous les niveaux dans l’entreprise.


Note sur l’auteur :

L’auteur, Pascal LELE est Professeur de management accounting et Psychosociologue expert en dynamique des organisations. Fondateur de Riskosoft Corporation, il est titulaire d’un Ph.D de l’Université Laval (Canada), d’un doctorat de l’Université René Descartes (Paris V) et d’un doctorat de la Sorbonne (Paris III). Il intervient régulièrement dans les entreprises et dans les organismes internationaux en qualité d’expert et de consultant.
 
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