Calculs des droits de succession dépendant de celui qui décède en premier ?

Arthuro

Nouveau menbre
#1
Bonjour à tous,

Désirant anticiper ma succession, j'ai réalisé une simulation sur une application d'une banque.

Au vu des résultats , j'ai été surpris de constater qu'en déclarant ou pas mon assurance vie (bénéficiaire épouse, donation dernier vivant, primes versées avant 70 ans ne dépassant pas les 152000 €) pourtant hors succession dans l'actif, le résultat au deuxième décès était différent en fonction de qui décédait en premier, écart de + de 30000 € !

Du coup, ça ne m'incite pas à en parler au notaire.

Qu'en pensez-vous ?
 
#2
il ne s'agit pas de la déclarer ou pas.
l'AV se dénoue hors succession et sans droits pour l'épouse bénéficiaire quelque soit le montant en vertu de la loi TEPA 2007.

par contre si ensuite après avoir reçu l'AV ton épouse décède , évidement cet argent entrera dans sa propre succession et donnera lieu a des droits classiques
 

Arthuro

Nouveau menbre
#3
Ce n'était pas tout à fait ma question. Evidemment qu'au deuxième décès (si c'est mon épouse) l'AV reçue rentre dans l'actif.
Moi ce qui me surprenait c'est que le calcul des droits à payer étaient supérieurs si je décédais en premier car là, l'AV n'entre pas en ligne de compte, AV dénouée hors succession.
 
#4
désolé mais je ne comprends pas la question .
de quels droits parlons nous et sur quel base successorale ?

c'est sans doute très clair pour toi , mais exprimé ici , je ne comprends pas quel est le problème .
 

Arthuro

Nouveau menbre
#5
Merci quant même de me suivre.

Je retente le sujet.

Comme je le disais, voulant commencer à anticiper ma succession, j'ai trouvé sur le site de HSBC un outils de calculs des droits de succession à régler en fonction de mon patrimoine et en fonction du 1er et 2ème décès dans les deux cas de figure (moi puis ma femme, ma femme puis moi).

Et surprise au résultat du 2ème décès, en déclarant l'AV (au bénéfice de mon épouse), si je décède en premier il y a un surplus de +de 30000 € par rapport à l'inverse.

Alors que si je ne déclare pas l'AV au notaire, le résultat final est identique en terme de droits à payer, quelque soit l'ordre des décès ?
 
#6
Bonjour,

Je suis aussi comme drhouse, j'ai du mal à bien comprendre.

Que vous déclariez ou non l'AV au notaire lors d'un décès, la compagnie d'assurances répondra à ses propres obligations de déclaration aux services fiscaux. S'il y a une quelconque incidence sur les droits ou la succession, elle ne pourra être cachée et ressortira à un moment ou à un autre.
 
#7
reprenons donc les choses . d'abord avez vous des enfants communs? des enfants autres que communs?

imaginons que vous ayez des enfants communs .
et que votre patrimoine soit de XK€ et ton AV ( au bénéfice de ta femme soit de Yk€).

si tu décèdes le 1er ta femme va recevoir YK€ plus 1/4 de ta part successorale ( à moins qu'elle ne choisisse 100% en usufruit ce qui complique un peu les calculs )
donc au final (Y+5/8 X) k€ . les enfants , eux se partagent les 3/8 restants sur lesquels ils payent des droits.
lors de son décès les enfants auront donc payé des droits sur 3/8 puis sur (Y+5/8X)

si elle décède la 1ere tes enfants vont payer des droits sur les 3/8 qui leur reviennent de ta femme puis lors de ton décès sur les 5/8 emem restants mais pas sur Y de l'AV qui est dénouée à leur profit hors succession ( et donc pas de droits si 152 000 €/ enfant si argent placé avant 70ans)

il est donc tout à fait logique qu'ils payent plus si ta femme décède en second .
 

Arthuro

Nouveau menbre
#8
Merci drhouse de votre participation...effectivement le calcul que vous décrivez est relativement simple.

Mais là où ça se corse c'est pour l'AV ( <152000 €) car je m'aperçois quelle participe à augmenter la masse successorale pour les enfants si c'est moi qui décède en premier, alors que dans l'autre sens on en tient pas compte.

Donc éviter d'en parler au notaire.
 

dalli

Membre Expert
#10
Si vous voulez de l'aide il nous faut un cas précis car l'AV ne rentre pas dans la succession donc la raison du surcoût vient d'ailleurs

Peut-être la différence d'âge entre vous 2 par ex, l'option de la donation au dernier vivant, des biens propres...
Là c'est bcp trop abstrait pour qu'on comprenne la question.

Donnez nous les chiffres, on regardera.
 
Haut