Contenu récent par colinette

  1. C

    Ma nounou d’enfer !!!!!!

    Bonjour J'ai des questions concernant l'extension agrément pour assistante maternelle : Aucune loi ne régit clairement les agréments mais pouvez-vous m'éclairer SVP ? - Combien de temps faut-il attendre pour demander une extension d'agrément en général ? - Est-ce au "bon vouloir" de la...
  2. C

    Ma nounou d’enfer !!!!!!

    Bonjour Voilà ma nounou est super, mais elle est harcelée par les agents du Conseil General Pôle agrément. --Une assistante maternelle peut elle se faire assister d’un huissier lors d’une visite de l’évaluateur du Pôle agrément à son domicile. Pour se protéger des intentions et d’une...
  3. C

    Assistante maternelle agrée

    Congés en année complète ou année incomplète -Comment faire en cas de Fratrie 1 ou 2 contrats de travaille -Congés x par deux enfants si fratries Les RAM (Rame !! et les PMI je n’en parle pas) Ma nounou me demande 2 x 2.5 jours de congés (car elle garde mes deux enfants) Avec un seul contrat et...
  4. C

    1er Achat de maison,

    Dans le cadre d'un 1er achat d'une maison quels sont les pièges à éviter pour faire un crédit et a quoi faire attention ? Obligation du vendeur ? Je suis un peu à l'ouest ....Mon conjoint est gendarme et moi maman au foyer avec 2 enfants( Pacsées) Assurances..... Merci
  5. C

    subrogation

    non pas de de trace écrite. Ni aux impôts. Seulement à la banque!!!!!
  6. C

    subrogation

    Pas de réponse zut????
  7. C

    subrogation

    Est ce que l'on peu parler de subrogation dans le cas suivant; Mon père qui est mort en mai 2007 il a fait un prêt de 60 000 euros à mon frère (en mars 2007) pour que ce derniere puisse acheter le fond de commerce de son restaurant. Mon frere a remboursé deux mensualités de 600 euros environs.(...
  8. C

    Une fois la succession signée.

    Ok merci Merci pour cette réponse rapide, donc pas de delai. Mais je dois obligatoirement prendre un avocat. De toute manière le notaire c'est toujours montrer peu diligeant pour le reglement de cette succession mais les loups ne se mangent pas entre eux. Encore merci
  9. C

    Une fois la succession signée.

    Est ce que l'on peu revenir sur en arriere, pour un nouveau calcul. (apres la decouverte de 60 000 euro de pret à un autre enfant . Sachant que rien n'est encore revenue du service des hypothèques.
  10. C

    Notaire= Officier ministeriel intouchable??????

    Personne n'a d'opinion sur les notaires????? Pas d'avocat, pas de journaliste? Dommage...
  11. C

    peut on contraindre un indivisaire

    oui avec de la patience et en allant en justice article 837 du code civil.....
  12. C

    SVP J'AI BESOIN D'AIDE JE SUIS COMPLETEMENT PERDU

    Heuu...Pardon pour les fautes......
  13. C

    SVP J'AI BESOIN D'AIDE JE SUIS COMPLETEMENT PERDU

    Bonjour, Si ton papa avait des bien immobilier, tu dois prendre un notaire. Sinon c'est pas obligatoire, choisie le bien. Regarde du coté de la sécurité sociale pour des aides ou avec sa carte bancaire selon condition du deces accident ou maladie. Il ne faut pas avoir peur de telephoner...
  14. C

    Notaire= Officier ministeriel intouchable??????

    On me dit que la chambre des Notaires peut intervenir auprès d'un notaire malhonnête. Hors je constate que depuis 2 années, personne ne souhaite se frotter à un notaire pas correcte. Pourtant on lit un peu partout que sa responsabilité professionnelle et assurance RCP peuvent être attaquer. Oui...
  15. C

    Mise en demeure des impots

    Mise en demeure des impots Mise en demeure des impôts 90 jours pour déposer la déclaration de succession.[:/] Nous y arrivons, le notaire de notre belle mère ne fait toujours pas son travail depuis le 22.mai.2007 date du décés de notre père. Nous sommes 3 enfants héritiers plus une la veuve...
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