gros soucis banquaire

solene30

Membre Junior
#1
bonjour,
Je suis nouvelle sur ce forum,je vous expose mon soucis,j'ai un decouvert autorisé de 1700e,debut octobre je demande a ma banquiiere un pret ou plus de decouvert car je demenage.Elle accepte (sans soucis) 2500e de decouvert pour 1 mois (je n'ai rien signé) je la contacte mi octobre pour rendre mon decouvert degressif car impossible de tout régler en 1 seule fois.Elle refuse,je me vois donc obliger de changer de banque pour assurer loyé,charges etc..Elle me contact il y a quelques jours et s'inquiete de ne pas avoir vu de rentrer d'argent,je lui expose donc le soucis et lui dit que je ne renie pas la somme et lui ferai des versements chaque mois.Elle accepte et me demande un courrier.Le lendemain,en consultant mon compte je m'appercois qu'elle rejette plusieurs prelevements qui se situer entre le 3/10 et 13/10 qui avait ete payé!! car salaires encore credite sur ce compte.Je ne comprend plus, je ne renie pas ce que je lui dois,mais a t elle le droit d'accepter puis de refuser des prelevement 1 mois et demi apres??Que puis je faire?En vous remerciant par avance de vos reponses.
 

xa

Membre Expert
#2
Bonjour.

Si j'ai bien compris :
- vous avez demandé une rallonge de découvert pour 1 mois, pour vous faciliter un déménagement
- vous vous êtes rendu compte après avoir dépensé cet argent que vous ne pouviez pas respecter les règles du découvert et le rembourser sous 30 jours
- vous avez décidé de transférer vos revenus vers un autre établissement, sans rembourser votre découvert


Le reste est flou : quand avez vous effectué les dépenses liées à votre déménagement ? Avant le 13 octobre ? Après ? Les prélèvements sont d'octobre, pas de novembre ? Et ces prélèvements n'entraient pas dans votre découvert renforcé, c'est à dire qu'ils auraient porté votre découvert à plus de 2500 euros ???

Pas très clair.

Cela dit :
- le site internet ne fait pas foi ! Seul votre relevé fait foi.
- un prélèvement peut être mis en attente par la banque, pour éviter un rejet trop rapide (rejet qui occasionne des frais pour le client, donc c'est plutôt sympa d temporiser un minimum avant de taper du poing sur la table)
- la conseillère aurait pû, vu que vous avez "très gentillement" déménagé vos revenus, vous mettre en incident bancaire pour non paiement du découvert, ce qui serait encore pire.
- un découvert n'est pas un crédit : il faut le rembourser rapidement. Parce que tant que découvert en cours, la banque peut bloquer tous les moyens de paiement (y compris les prélèvements)
 

solene30

Membre Junior
#3
bonjour,
dejà merci de me répondre.
Jai effectuer mes depenses du 1er au 31/10 ,mais avec rentré d'argent assedic de mon mari et mon salaire ainsi que la caf.Les prélévement sont bien d'octobre.Non ces prélévement n'entrainer pas mon decouvert a plus de 2500e.Par contre j'avais atteins 2800 euros car frais de lettre cheque,cheque honoré.. et frais de commissions.Mes questions :a t elle le droit? Je lui ai demander de regresser de 100euros chaques mois afin de regulariser chose qu'elle n'a pas voulu? le code monetaire dit (si je comprend bien) qu'apres 3 mois la banque a l'obligation de proposer un credit,es ce vrai? Je veux que sa s'arrange croyer moi!!! Mais que puis je faire?je viens de recevoir un recommander me disant que mon autorisation de decouvert de 1700e devait etre regulariser sous 60jours, Je ne pourrai jamais le regulariser en 2mois!, Merci de votre reponse.
 

solene30

Membre Junior
#4
ps j'ai oublier les prélévement n'ont pas etait mis en attente ,ils ont bien ete debité entre le 1 et 13 octobre, mais credité le 27 novemnbre.
 

xa

Membre Expert
#5
"ps j'ai oublier les prélévement n'ont pas etait mis en attente ,ils ont bien ete debité entre le 1 et 13 octobre, mais credité le 27 novemnbre."

Donc vous avez un relevé du mois indiquant le débit de ces montants sur votre compte, et un autre recréditant ces montants. Ce qui peut paraitre anormal. C'est plutôt en votre faveur, puisque ca limite votre découvert. Mais sur le déroulement, il faut affiner pour comprendre.

Primo, si vous replacez les opérations dans l'ordre de leurs dates, est-ce que votre compte aurait été plus à découvert qu'autorisé à une date précise ?


La banque peut agir en répétition de l'indû si une opération est effectuée anormalement sur le compte, et dans ce cas, elle inverse l'opération. Mais, s'agissant d'un prélèvement sur votre compte, cela ne peut se produire que si l'initiateur du prélèvement a commis une erreur (la banque détecte l'anomalie et fait ce qu'il faut pour corriger) ou si vous avez contesté ce prélèvement. Je ne crois pas que la banque puisse annuler retrospectivement un prélèvement qu'elle a accepté, même si elle se rend compte a posteriori que le compte n'était pas correctement alimenté compte tenu des dates des différents paiements.


Les créanciers correspondant à ces prélèvements se sont-ils manifestés ?


"le code monetaire dit (si je comprend bien) qu'apres 3 mois la banque a l'obligation de proposer un credit,es ce vrai?"

C'est la cour de cass qui le dit (décision de 2011, il me semble) : si la banque vous autorise un découvert plus de 3 mois, elle doit vous faire une offre de crédit pour transformer ce découvert en crédit conso classique. Attention, la décision concerne une autorisation de découvert (contractuelle), et non une facilité de caisse. Il faut être certain que vous êtes bien dans ce cas là.

Maintenant, votre découvert n'a commencé qu'en Octobre, donc il faudrait attendre fin Janvier pour "bénéficier" de cette mesure. Or la banque vous met dans une situation plus complexe : le courier vous demandant de régulariser sous 60j dois préciser qu'à cette date, faute de remboursement, la banque résiliera votre autorisation. Ce qui semble la première étape avant une mise en interdit bancaire (qui impactera tous vos comptes).


Ce que je ne comprends pas, c'est qu'un découvert est une solution très temporaire. Si vous saviez ne pas pouvoir assumer ces 2800 euros de dépenses en Octobre, pourquoi avoir accepté un relèvement temporaire de votre plafond de découvert, alors que vous étiez clairement dans la recherche d'un crédit conso (crédit qui peut, lui, se rembourser sur 12 mois par exemple, contrairement à un découvert) ?

A priori, si vous pouvez demander un tel crédit à votre seconde banque, c'est probablement la solution la plus rapide pour résoudre votre problème. Jouer la montre, dans votre cas, pour obtenir la transformation d'un découvert que vous ne pouvez assumer en crédit conso, c'est prendre le risque de passer en interdit, et là, ca va vous casser les pieds pendant 10 ans.
 
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