SCI ir sous holding is

noaco

Nouveau menbre
#1
Bonjour je voulais d'avantage d'information et un éclaircissement sur ce montage.

SCI IR pour lgt non meublé, en location. (repartition 99% holding/ reste perso)
Holding soumis à l'is, possédant d'autre société générant bénéfice. (modèle mère/fille.)

Le bilan annuel est soumis à quel imposition pour la holding.?
En cas de revente sur quel base et comment est calculé la plus value qui sera remonté dans la holding.

merci.
 

xa

Membre Expert
#2
La SCI à l'IR est transparente fiscalement, c'est à dire que les règles fiscales applicables sont celles des associés, au prorata de leurs droits dans la SCI IR.

Donc :
- la SCI IR doit tenir une comptabilité IS pour pouvoir répondre aux exigences de la déclaration IS de l'associé Holding. Cette compta est nécessaire parce que les frais déductibles en régime IS ne sont pas les mêmes que les frais déductibles en régime IR. Il faut donc imputer ces frais non déductibles en IR correctement pour la partie IS. Ce qui inclut l'amortissement comptable, les déductions de frais non déductibles habituellement, etc, etc, etc
- tous les résultats, que ce soit la location ou la vente d'un bien détenu par la SCI, seront imposés au niveau de l'associé selon le régime fiscal applicable à cette associé. Donc IS pour les 99% détenus par la holding, et IR pour la partie détenue par une personne physique.


pour la PV, la structure IS est imposé selon le régime IS. La holding réalise donc une plus value égale à prix de vente - valeur nette comptable (potentiellement 0 si le bien a été intégralement amorti).

Note : cette question trouve sa réponse dans n'importe quel livre basique sur les SCI, dans au moins une quinzaine de files de ce forum, etc, etc, etc.
 
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