Solvency II, IAS-IFRS et Bâle 2 : les BLOGs de référence Enterprise Risk Management (ERM-COSO/SOX) de COMPTABILISATION de la VaR, Reprise des Pertes

#1
Solvency II, IAS-IFRS et Bâle 2 : les BLOGs de référence Enterprise Risk Management (ERM-COSO/SOX) de COMPTABILISATION de la VaR, Reprise des Pertes de Valeur et de PREVENTION des RISQUES.

Il existe des blogs de référence pour vous aider à articuler les normes IAS-IFRS, Bâle 2 et Solvency II pour construire votre dispositif GLOBAL de Comptabilité de Gestion des risques et d’industrialisation de REPRISE DE LA PERTE DE VALEUR.

IAS/IFRS, Bâle2 et Solvency II supposent une quantification des risques réels supportés au niveau GLOBAL et une industrialisation des processus de comptabilisation de la valeur recouvrable. Si certains risques sont communs (Risque de contrepartie, risque de marché, risque opérationnel), leur contribution à l’exposition globale de l’entreprise présente des différences significatives compte tenu des risques spécifiques à chaque secteur d’activité.

Quelle que soit l’approche qu’une entité (Assurance, Banque, Corporate ou Administration) adopte, l’intégration des risques se fait dans le cadre de la gestion du risque global actif/passif (risque d’Asset Liability Management - ALM).

IAS 38 impose à une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle si, et seulement si, il est probable que les avantages économiques futurs attribuables à l’actif (les économies de coûts) iront à l’entreprise.

Les dépenses relatives à un élément qui ne respectent pas ces critères devront être comptabilisées en charges.


Vous avez le choix entre trois procédures pour industrialiser votre modèle interne :

• Procédure IASB pour les INDUSTRIES et SERVICES, (contrainte méthodologique: pour le calcul des FLUX DE TRESORERIE ATTENDUS, vous devez donner la priorité aux données de pertes non anticipées, UL, de sources externes) ;

• Procédures IASB et Bale2 pour les BANQUES [contrainte méthodologique: pour le calcul des FLUX DE TRESORERIE ATTENDUS, vous devez intégrer les données de pertes non anticipées (UL) de sources internes aux données de sources externes];

• Procédures IASB et Solvency II pour les ASSURANCES : la nouvelle réglementation du secteur des assurances qui est en préparation au sein de la Commission Européenne et dont la version définitive du texte est prévue fin 2008 pour une mise en application au sein des entreprises début janvier 2010. Solvency II se base sur 3 piliers, à l’instar de la réglementation du secteur bancaire Bâle II, modifie Solvency I. Son contenu est donc connu.

- Contrainte méthodologique: pour le calcul des FLUX DE TRESORERIE ATTENDUS, vous devez intégrer les données de pertes non anticipées (UL) de sources externes (démarche IASB), si possible aux données de sources internes.

Tous les secteurs d’activité sont donc contraints par la réglementation générale (Normes IAS-IFRS) et les réglementations professionnelles (Bâle 2 pour les banques et Solvency II pour les assurances) d’articuler dans une procédure de gestion globale la maîtrise du risque de contrepartie et la maîtrise du ratio de solvabilité.


ENJEUX :

• L’IASB exige qu’« Une entité doit apprécier à chaque date de reporting s'il existe un quelconque indice qu'un actif peut avoir subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur recouvrable de l'actif » (IAS36, §9) ;

• Bâle 2 recommande de vérifier la santé financière d'une entreprise avant de traiter avec elle. Bâle 2 et Solvency II imposent aux banques et aux assurances d'être en mesure de justifier en permanence que leurs procédures sont en adéquation avec les règles.

• L'enjeu de la " Solvency Capital Requirement " porte sur l'allocation optimale des capitaux propres de l'ASSUREUR pour couvrir les pertes non anticipées (Unexpected losses, UL).

- Les pertes anticipées (Expected Losses, EL) ont vocation à être couvertes par le résultat opérationnel ;

- Pour être capable d’absorber les pertes non anticipées (UL), une entreprise d’assurance doit être capable de détenir à tout moment un Capital de Solvabilité adéquat compte tenu de son profil de risque. Le Capital de Solvabilité doit couvrir tous les risques et être calibré de telle manière que la probabilité de faillite de l’entreprise sur un horizon d’un an soit suffisamment basse.

- Ce niveau correspond à un test de ruine de 1 %. La ruine se produit si le niveau des actifs est inférieur au montant des PROVISIONS. Un horizon d’un an est en phase avec la période de reporting prescrite à toutes les entités par l’IASB pour calculer la VaR, évaluer les flux de trésorerie futurs et les provisions.

• « Une entité doit apprécier à chaque date de reporting s’il existe un quelconque indice qu’un actif peut avoir subi une perte de valeur. S’il existe un tel indice, l’entité doit estimer la valeur recouvrable de l’actif » (IAS36, §9).

La Value at Risk (VaR) se situe dans la problématique des ECARTS entre le prévu et le réalisé (cf. RiskoSoft ERM 1).

• La VaR se définit comme la différence entre le résultat défavorable d’une période de gestion et le résultat attendu ;

• La VaR évalue la probabilité de ruine ;

• La VaR mesure également la probabilité que le montant du Capital de Solvabilité ou Solvency Capital Requirement (SCR) soit insuffisant à partir d’un seuil d’alerte (Tail Value at Risk ou TailVaR), déclenchant l’intervention des autorités de contrôle pour assister une entreprise en difficulté.

La responsabilité des Managers se trouve donc particulièrement accrue avec l’IAS-IFRS, Bâle 2 et Solvency II. Le SCR intègre le résultat opérationnel attendu dans les fonds propres de base.

L’aptitude et la capacité d'exécuter des fonctions d'Assurance Interne mieux et plus rapidement que les concurrents sont désormais déterminants au succès d’une entreprise.

Tout calcul de la Value at Risk (VaR) sans EVALUATION de la VALEUR RECOUVRABLE démontre la probabilité de RUINE d’une entreprise et non pas sa probabilité de SOLVABILITE.

La mission du MANAGER est de développer et de rendre le système d’ASSURANCE INTERNE suffisamment efficace à 99,9 % pour constituer une alternative valable à la couverture PERTES NON ANTICIPEES (UL) par des PROVISIONS et FONDS PROPRES.

Ces pertes UL représentent à elles seules 90 millions par an et par banque selon les sources du Comité de Bâle et en moyenne 42,5% de la masse salariale de tous les secteurs d’activité selon les sources de l’ISEOR.

• « Les flux de trésorerie futurs doivent être estimés pour un actif dans son état actuel. Les estimations des flux de trésorerie futurs ne doivent pas inclure des entrées ou des sorties de trésorerie futures estimées susceptibles de résulter :

a) d’une restructuration future dans laquelle l’entreprise ne s’est pas encore engagée, ou

b) de l’amélioration ou de l’accroissement de la performance de l’actif » (IAS36 § 44).

• «Dès lors que l’entreprise s’est engagée dans la restructuration, les estimations des entrées et des sorties de trésorerie futures, pour la détermination de la valeur d’utilité, reflètent les économies de coûts et autres avantages résultant de la restructuration (sur la base des budgets/prévisions financiers les plus récents ayant été approuvés par la direction ») (IAS36 § 47a).

• Le ratio de solvabilité est calculée sur la base de trois grands risques : le risque opérationnel, le risque de marché et le risque de contrepartie.

• La gestion des risques repose sur le renforcement des capitaux propres et de la capacité d’autofinancement par la REPRISE DES PERTES DE VALEUR ou de la VaR (Value at Risk : perte potentielle maximum):

« Une reprise d’une perte de valeur d’un actif réévalué est créditée directement dans les capitaux propres sous la rubrique écarts de réévaluation (…) et en résultat » (IAS 36, §120)


Pour lire les textes d'experts spécialisés en Solvency II-IASB/Assurances, Bâle 2-IASB/Banques et IAS-IFRS/Corporates :

• En français : blog de référence http://risques.blogg.org/

• En anglais : blog de référence http://riskosoft.wordpress.com/

• En allemand : blog de référence http://finanzielle-risiken.blogg.org/
 
Haut